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Vue d'ensemble
Terre/Terrain
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Remarques

Terrain situé au bord du ruisseau noir menant au lac Magog. 617' de façade sur le ruisseau noir. Belle vue sur l'eau et sur le village de Ste-Catherine de Hatley. Facile d'accès à l'autoroute 55. À quelques km seulement du centre-ville de magog.


A: Selon les dernières informations que le vendeur a connaissance, l'acheteur devra entre autre rendre le chemin conforme pour permettre une construction.

B: Servitudes:La partie du lot 1362-3 (rue) est sujette aux droits de passage consentis dans les titres antérieurs, dont notamment ceux consentis aux termes des actes publiés sous les numéros 77126,109578, 124842, 116490, 85734, 104764, 89981, 72911, 107949 et le droit de passage publié sous le numéro 201967. Sujet à un droit de passage pour ligne électrique publié sous le numéro 51554. Le lot 1362-14 est sujet à un droit de passage aux termes de l'acte de vente d'une partie du lot 1362, située au sud du lot 1362-17 (rue) à Gaston Cotnoir publié sour le numéro 107949.

Le Vendeur déclare que l'immeuble est sujet aux droits d'Hydro-Québec d'occuper une partie de la propriété vendue aux fins d'installer et d'entretenir ses équipements nécessaires à l'exploitation de la ligne de distribution d'électricité, le tout conformément aux Conditions de services d'électricité
approuvées par la Régie de l'énergie, entrées en vigueur le 1er avril 2008, et qu'il ne peut rien garantir à cet effet.

C: Le vendeur ne fournira aucun certificat de localisation ou description technique, sauf le plan des terrains du cadastre du Québec obtenu au registre foncier. Tout autres plans seront à la charge de l'acheteur.

D: Suite des cadastres compris dans la vente: 4248327, 4248328, 4248329 et 4250003


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